Consultations fédérales
Sub Menu

Main Content

Consultations fédérales

juin 16, 2021

Enseigner et apprendre dans un monde numérique : réponse à la « Consultation sur un cadre moderne du droit d’auteur pour les intermédiaires en ligne »

Collèges et instituts Canada (CICan) se réjouit de l’occasion qui lui est donnée de fournir des commentaires au gouvernement du Canada en réponse à sa Consultation par laquelle il désire s’assurer...

Télécharger
Enseigner et apprendre dans un monde numérique : réponse à la « Consultation sur un cadre moderne du droit d’auteur pour les intermédiaires en ligne »
avril 23, 2021

Optimiser l'acces tout en protegeant les droits d'auteur : reponse a la «Consultation sur la façon de mettre en reuvre la prolongation de la duree de protection generale du droit d'auteur au Canada»

Optimiser l'acces tout en protegeant les droits d'auteur : reponse a la «Consultation sur la façon de mettre en reuvre la prolongation de la duree de protection generale du droit d'auteur au Canada» Collèges...

Télécharger
Optimiser l
avril 22, 2021

Ouvrir la voie à un avenir carboneutre

Le Canada doit adopter une nouvelle approche à l’échelle du pays et rapidement mettre en place une économie à faible émission de carbone afin de respecter ses engagements envers l’environnement...

Télécharger
Ouvrir la voie à un avenir carboneutre
avril 7, 2021

Les réseaux d’innovation au Canada et le rôle des collèges dans le renforcement de la capacité de biofabrication du pays

Les réseaux d’innovation au Canada et le rôle des collèges dans le renforcement de la capacité de biofabrication du pays Mémoire présenté au gouvernement du Canada dans le cadre de sa consultation...

Télécharger
Les réseaux d’innovation au Canada et le rôle des collèges dans le renforcement de la capacité de biofabrication du pays
novembre 27, 2020

Au-delà de la COVID-19 : Le rôle des collèges et instituts dans la relance au Canada

Mémoire préparé par CICan sur le rôle essentiel que peuvent jouer les collèges et instituts pour appuyer la relance économique au Canada. La position des collèges et instituts est idéale pour pouvoir...

Télécharger
Au-delà de la COVID-19 : Le rôle des collèges et instituts dans la relance au Canada
septembre 4, 2020

La reprise commence ici : Au service de l’innovation et de la relance économique

Mémoire présenté au Comité permanent des finances de la Chambre des communes Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2021. Soumis au nom du Groupe de travail sur la recherche appliquée...

Télécharger
La reprise commence ici : Au service de l’innovation et de la relance économique
septembre 3, 2020

Soumission au Comité permanent des finances

La pandémie de COVID-19 a accentué les inégalités, et les cibles mondiales de développement durable établies pour 2030 sont un rappel encore plus pressant du monde que nous voulons créer. Le présent...

Télécharger
Soumission au Comité permanent des finances
juillet 10, 2020

Partenaires dans l’effort de soutien face à la COVID-19 et à la relance

Document présenté aux : Comité permanent des finances de la Chambre des communes Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie de la Chambredes communes 26 juin 2020 Le présent...

Télécharger
Partenaires dans l’effort de soutien face à la COVID-19 et à la relance
juin 3, 2020

Investir dès aujourd’hui dans la force de recherche appliquée des collèges et des instituts canadiens : une stratégie prioritaire pour soutenir le développement socio-économique de notre nation

C’est depuis déjà plusieurs années que les principaux acteurs de la recherche appliqué des collèges et des instituts du Canada, représentés par quatre associations, Collèges et Instituts Canada,...

Télécharger
Investir dès aujourd’hui dans la force de recherche appliquée des collèges et des instituts canadiens : une stratégie prioritaire pour soutenir le développement socio-économique de notre nation
mai 12, 2020

Pandémie de COVID-19 Solutions à court terme et recherche appliquée dans les collèges et instituts

Des mesures à court terme doivent être adoptées d’urgence pour aider les bureaux de recherche appliquée des collèges et instituts ainsi que leurs partenaires à reprendre et à accélérer les activités...

Télécharger
Pandémie de COVID-19 Solutions à court terme et recherche appliquée dans les collèges et instituts

Pour d’autres soumissions, consultez les Ressources.