Boîte à outils sur la PI

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Gestion de processus

Chaque collège ou institut a son propre processus pour gérer ses activités de recherche appliquée avec ses clients de l’industrie, mais certaines composantes du processus sont semblables. Elles sont présentées dans le tableau suivant, élaboré d’après les commentaires de collèges et d’instituts canadiens.

ComposanteDocumentation
Sensibilisation de l’industrie Documents promotionnels
Ordre du jour et procès-verbaux des réunions
Réponse à la demande initiale Formulaire de demande du partenaire de l’industrie
Synopsis du projet/demande
Rencontre préliminaire avec le client Formulaire de demande du partenaire de l’industrie
Synopsis du projet/demande
Évaluation de la pertinence du projet Formulaires d’évaluation diagnostique
Formulaires et processus budgétaires
Réf : Politique sur la propriété intellectuelle (PI)
Élaboration de la proposition ou du synopsis du projet de collaboration Entente de collaboration en recherche et développement
Entente sur la PI
Accord de non-divulgation/confidentialité
Évaluation de la proposition de projet
Décision de procéder
Élaboration du plan du projet Plan de travail du projet
Signature des accords liés au projet Entente de non-divulgation/confidentialité
Entente de collaboration en recherche et développement
Entente sur la PI
Accord de contribution
Entente de transfert de matériel
Élaboration des propositions de financement au besoin/assemblage des ressources

  • financement
  • installations/équipement
  • ressources humaines
  • équipe de gestion du projet
Proposition de recherche
Examen éthique (lorsque nécessaire)
Mise en œuvre du plan de projet Contrats de service ou techniques
Procédures et formulaires d’embauche à l’interne
Surveillance et suivi du budget et des éléments livrables du projet Formulaire de suivi du budget
Rapport de la mesure du rendement
Formulaires des rapports du projet
Procès-verbaux des réunions
Rapports du projet, selon le plan Formulaires des rapports du projet
Évaluation du projet Évaluations formative et sommative
Rédaction du sommaire/rapport du projet Rapport d’évaluation du projet
Diffusion des conclusions du projet Entente de diffusion
Détermination des nouvelles possibilités